MENTIONS LÉGALESOBJET DU SITELe site internet www.pollenergie.fr est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il propose à la vente des produits naturels de la ruche à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site. IDENTITÉ DE LA SOCIÉTÉRaison sociale : Pollenergie Statut : Société par actions simplifiées au capital de 200 753 € Directeur de la publication : Frédéric Martin Siège social : 603 route de la Grabère 47450 Saint-Hilaire-de-Lusignan, France Téléphone : 05 53 68 11 11 E-mail : contact@pollenergie.fr Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17h Siret : 414 697 037 00037 Code APE/NAF : 158V TVA intra : FR66414697037 HÉBERGEURNew Oxatis CMA-CGM Boulevard Jacques Saadé 4, quai d'Arenc 13235 Marseille Cedex 02 UTILISATION DU SITEL’utilisateur du Site Internet www.pollenergie.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site Internet. En accédant à ce Site l’utilisateur s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet. L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur.
En conséquence, Pollenergie décline toute responsabilité : - pour toute interruption du site - pour toute survenance de bogues - pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site - pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site - pour toute photo ou produit non conforme à la réalité, chaque fabricant étant susceptible de les modifier et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes,origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLEToutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées sur le site Internet www.pollenergie.fr et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de Pollenergie ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de Pollenergie, sont strictement interdites. Le fait pour Pollenergie de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit express de Pollenergie. |
- POLLENERGIE
- PRATIQUE
- RGPD
- TROUVER NOS PRODUITS
- SUIVEZ-NOUS !
Pollenergie © Tous droits réservés.